Mentions légales
Dernière mise à jour : 2026
Éditeur du site
Le site ClicBTP est édité par [Raison sociale], [forme juridique, ex : SAS] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET].
Siège social : [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro].
Directeur de la publication : [nom du responsable].
Contact : [email] — [téléphone].
Hébergement
Le site et les sites générés sont hébergés par [nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site ClicBTP (structure, textes, logos, éléments graphiques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus publiés par les clients sur leurs propres sites (textes, photos) restent leur propriété exclusive et relèvent de leur responsabilité.
Responsabilité
ClicBTP met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du service, sans toutefois garantir l’absence d’interruption ou d’erreur. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour les contenus publiés par les clients sur leurs sites.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ClicBTP n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.
Modèle à compléter et à faire valider juridiquement avant mise en ligne. Les éléments surlignés doivent être renseignés avec vos informations réelles.